Nuisances sonores et olfactives

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Nuisances sonores

Afin de permettre à tous de pouvoir vivre paisiblement en Ville, et notamment pour des raisons de sécurité, de tranquillité et de santé, il est nécessaire de réglementer les émissions de bruit et l'usage des systèmes d'alarmes sonores audibles sur la voie publique.

Etablissements ouverts au public

Les établissements ouverts au public concernent les débits de boisson, restaurants, débits de tabac, bars, bals, discothèques, théâtre, cinémas, salles publiques ou privées, commerces et tout local accueillant des activités de même nature. 

Compte tenu des risques liés à l'audition, il est souhaitable de limiter le niveau de pression sonore engendré par la sonorisation à moins de 100 dB(A), en niveau de crête (Lpc) en tout point de la salle. 

Les bars, cabarets spectacles, discothèques et autres établissements de loisirs produisant de la musique à hauts niveaux sonores devront fournir une étude d'impact des nuisances sonores. Lorsque l'établissement subit des modifications dans sa structure ou dans la nature de ses activités, une nouvelle étude d'impact doit être réalisée. 

L'autorisation n'est accordée que sous les conditions suivantes : 

- Il ne peut être fait usage des instruments et installations que de 11h à 2h du matin (sauf autorisation d'ouverture tardive jusque 4h du matin, délivrée par le Préfet délégué à la Police après avis du Maire).
- L'ouverture des portes fenêtres sur la voie publique et sur les propriétés voisines n'est tolérée que jusque 22h.
- A partir de 22h, les instruments et installations doivent être mis en sourdine, pour la tranquillité du voisinage.

Activités industrielles, artisanales, commerciales

Le contrôle des nuisances provoquées par les entreprises industrielles reprises à la nomenclature des installations classées est fait par le Préfet.

Concernant les ateliers, magasins et commerces, publics ou privés, il est important de veiller à ce qu'aucun bruit provenant des bâtiments et exploitations n'occasionne de gêne excessive. 

Sont principalement visés : 

- Le roulement sur le sol de chariots ;
- L'usage de matériaux de manutention et de chargement ou déchargement de marchandises ;
- Le fonctionnement des compresseurs, grosses souffleries, aspirateurs industriels et dispositifs d'aération ou de ventilation.

Entre 20h et 7h du matin, doivent interrompre leurs travaux, en toutes saisons, les entreprises ou activités qui nécessitent : 

- L'emploi d'appareils extrêmement bruyants pour l'extérieur.
- La manipulation, le chargement ou déchargement de marchandises, matériaux, matériels, etc... Ces objets doivent être portés et non traînés, posés et non jetés. S'ils sont trop lourds ou volumineux, et donc ne peuvent être portés, ils doivent être munis d'un dispositif permettant de les déplacer sans bruit et sans endommager les voies publiques. Une dérogation est accordée à l'entreprise chargée de l'enlèvement des résidus urbains et aux services de la Ville (propreté publique, pour exercer leurs activités à partir de 5h et hors du service de nuit). 

Installations

• Dispositifs d'échappement : les automobiles et motocycles doivent être munis d'un dispositif d'échappement conforme aux dispositions du Code de la Route.
• Avertisseurs : il en est de même pour l'emploi des avertisseurs sonores.
• Système d'alarme sonore : si l'antivol comporte un dispositif d'alarme externe complémentaire acoustique, les signaux doivent être brefs et s'interrompre complètement après 30 secondes au plus.
• Système d'alarmes audibles de la voie publique : peut être autorisée à installer un système d'alarme audible sur la voie publique, toute personne physique ou morale dont le situation particulière le justifierait (autorisation délivrée par arrêté du Maire). Ce système d'alarme doit être conforme à la réglementation en vigueur. La durée d'émission du signal sonore doit être égale ou inférieure à 3 minutes. La liste des matériels pouvant faire l'objet d'une demande d'autorisation est tenue à la disposition du public à l'Hôtel de Ville (Police Municipale). En cas de changement de propriétaire, locataire ou gérant d'un local concerné par l'autorisation, il est obligatoire d'établir de nouveau la demande. 
• Autres dispositifs : sauf dérogations exceptionnelles après demande écrite, sont interdits : 
  - L'usage de pétards, artifices, autres engins ou dispositifs similaires, sauf la soirée du 13 juillet et la journée du 14 juillet
  - L'usage de hauts parleurs sur la voie publique, pour propagande ou publicité
  - L'usage de machines parlantes (radios, magnétophones, etc) sur le domaine public et les marchés
  - Les cris, les émissions vocales ou musicales et tous dispositifs de diffusion sonore fixes ou sur véhicule, dépassant 65 dB(A), en niveau de crête (Lpc).
  - Les orchestres ou chanteurs de rues et toutes animations, sauf autorisation (celle-ci pourra être réclamée lors d'un contrôle)

Véhicules

• Utilisation sportive : l'utilisation des véhicules tout terrain à des fins sportives, comme les motocross par exemple est limitée au périmètre éventuellement autorisé à cet effet dans la commune.
• Poids lourds : compte tenu du bruit et des vibrations occasionnés par les véhicules lourds d'un tonnage supérieur à 12 tonnes, un itinéraire obligatoire pourra être imposé. 
• Activités de chantier : les matériels utilisés sur le territoire pour les besoins de chantiers de travaux publics ou privés doivent être en bon état et munis de dispositifs assurant leur insonorisation. Sauf urgence caractérisée ou dérogations particulières, les travaux sur la voie publique sont interdits entre 20h et 7h du matin. 
• Réparations : les réparations ou réglages de moteurs sont interdits en plein air, à l'exception des réparations de courte durée, concernant la remise en service d'un véhicule en panne sur la voie de circulation, par exemple.
• Stationnement : lorsque le stationnement ou l'arrêt des véhicules lourds est autorisé sur la voie publique, le sommeil des riverains doit être protégé par le respect des prescriptions suivantes : 
  - Pas d'arrivée ni de départ de 22h à 6h du matin ;
  - Interdiction de laisser le moteur en marche ;
  - Interdiction aux camions de faire fonctionner l'équipement frigorifique.

Travaux bruyants à domicile

Il est autorisé d'utiliser des engins équipés de moteur bruyant (appareils de jardinage : tondeuse à gazon, motoculteurs, tronçonneuse, etc... engins à moteur thermique ou électrique : bétonnière, scie mécanique perceuse, raboteuse, ponceuse*) :

• Les jours ouvrables, entre 8h et 20h ;
• Les samedis, entre 8h et 12h, et de 15h à 19h ;

L'utilisation des engins équipés de moteur bruyant est interdite les dimanches et jours fériés, sauf en cas d'urgence caractérisée.

*Sont aussi considérés comme engins bruyants tous les appareils à la disposition des particuliers qui, par leur utilisation, provoquent des répercutions, vibrations, trépidations et généralement des bruits de toute nature excédant les inconvénients normaux de voisinage tant par leur intensité que par leur durée.

Autres sources de bruits

De jour comme de nuit, vos appareils électroménagers, chaînes HI-FI, radiodiffusion, télévision, instruments de musique, installations de chauffage et conditionnement d'air, etc... ne doivent pas troubler le voisinage.

Les éléments et équipements des bâtiments doivent être maintenus en bon état de manière à ce qu'aucune diminution anormale des performances acoustiques n'apparaisse dans le temps. Le même objectif doit être appliqué à leur remplacement.

Animaux

Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à réserver la tranquillité des habitants, des immeubles concernés et des voisins, notamment en ce qui concerne les conditions de détention de ces animaux et la localisation du lieu d'attache ou d'évolution extérieur aux habitations. 

Sonnerie des cloches

• Pour les usages civils > Les cloches peuvent être utilisées sur ordre de l'Autorité Municipale :
  - Pour annoncer un passage officiel du Président de la République ;
  - Pour annoncer les fêtes nationales ou communales, la veille et le jour, pendant 15 minutes ;
  - En cas de nécessité de réunir les habitants afin de prévenir ou d'arrêter un danger public (incendie, émeute, évasion, etc). 

• Pour les usages religieux > Les cloches pourront sonner sur ordre des représentants des différents cultes, pour annoncer le services religieux, à partir de 6h du matin, jusque 21h en toutes saisons, sans excéder 10 à 15 coups.

Consulter l'arrêté concernant les nuisances sonores ci-dessous : 

• Arrêté nuisances sonores (.pdf)

Brûlage des végétaux

Le saviez-vous ? Brûler 50 kg de déchets verts émet autant de particules que 13 000 km parcourus par une voiture diesel récente !

Gare au brûlage des végétaux ! Cette pratique contribue non seulement à la pollution atmosphérique mais peut aussi gêner votre voisinage, voire entraîner des incendies si le feu est mal contrôlé. C’est pourquoi il est interdit de brûler ses déchets verts à l’air libre, dans les Hauts-de-France.

D’autres alternatives comme les bennes à végétaux, les déchetteries fixes ou mobiles s’offrent à vous. Pensez-y ! Pour en savoir plus, CLIQUEZ ICI